LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL ET DES SYNDICATS

L’origine des Représentants du Personnel et des Syndicats
Le rôle de chaque instance
Les interactions entre chaque instance

LE CONTEXTE LÉGISLATIF DE LA CSSCT

Les principes généraux
Les 3 dispositions générales du code du travail
Les conditions de travail
Les dispositions particulières
Les différents acteurs (internes et externes) de la prévention

LE RÔLE ET LA MISSION DE LA CSSCT

La mission de la CSSCT
Rôle de la CSSCT
Le recours à un expert
Information du CSE/CSSCT
Consultation du CSE/CSST
La composition de la CSSCT

LA MISE EN PLACE DE LA CSSCT

LE FONCTIONNEMENT DE LA CSSCT

Les réunions de la CSSCT
L’ordre du jour du CSE/CSSCT
Les modalités de consultation
Le vote du CSE
Les procès verbaux
Le règlement intérieur

* Valorecia est agréé par la DIRECCTE LR pour dispenser les formations CSSCT (arrêté n°2014135‐001 du 15 mai 2014)

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