LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL ET DES SYNDICATS

L’origine des Représentants du Personnel et des Syndicats
Le rôle de chaque instance
Les interactions entre chaque instance

LE CONTEXTE LÉGISLATIF EN MATIERE DE SSCT

Les principes généraux
Les 3 dispositions générales du code du travail
Les conditions de travail
Les dispositions particulières
Les différents acteurs (internes et externes) de la prévention

LE RÔLE ET LA MISSION DU CSE EN  MATIERE DE SSCT

La mission de la SSCT
Rôle de la SSCT
Le recours à un expert
Information du CSE/SSCT
Consultation du CSE/SST

LA COMMISSION SANTE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL (CSSCT)

La mise en place
La composition de la CSSCT
L’articulation du CSE et de la CSSCT
Les réunions de la CSSCT

LE FONCTIONNEMENT DU CSE EN SSCT

Les réunions
L’ordre du jour
Les modalités de consultation
Le vote du CSE
Les procès verbaux
Le règlement intérieur

LE STATUT DES MEMBRES

LES RAPPORTS ET LES REGISTRES OBLIGATOIRES

LES ACCIDENTS DE TRAVAIL ET LES MALADIES PROFESSIONNELLES

LES INSPECTIONS

Objet des inspections
Organisations des inspections
Les enquêtes
Le document unique et comment l’utiliser

L’ÉVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS ET LE DOCUMENT UNIQUE

PARTICIPER AUX PLANS DE PRÉVENTION

L’ANALYSE DE SITUATION

Le mécanisme de l’accident du travail
Qu’est ce qu’un danger et qu’est ce qu’un risque
L’accident du travail

LES ENQUÊTES

Comment se déclenche une enquête
Qui participe
Comment sont relevés les résultats
Quelles méthodes utiliser pour analyser un accident

L’ARBRE DES CAUSES

LES RISQUES PSYCHOSOCIAUX

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